Sols contaminés - Prévenir les problèmes de santé reliés à l'environnement

Jardins communautaires (Liste)

Au cours des dernières années, la Ville de Montréal et/ou les Arrondissements ont fait mesurer les niveaux de contamination des sols de certains jardins communautaires par des métaux, des hydrocarbures pétroliers et des hydrocarbures aromatiques polycycliques et ont demandé à la Direction de santé publique de Montréal (DSP) s'il était approprié de cultiver des légumes dans ces jardins.

Au Québec, les sols contaminés sont gérés à l'aide de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés ( Ministère de l'Environnement du Québec, 1999 ) . Cette Politique présente des critères 1 pour plusieurs substances chimiques, en vue des différents usages (résidentiel, commercial et industriel) et selon le degré de contamination des sols. Ainsi, les critères A représentent les concentrations de métaux et autres paramètres inorganiques qu'on retrouve naturellement dans les sols non contaminés au Québec (niveau bruit de fond) et les limites de détection recommandées pour l'analyse des substances organiques en laboratoire. Les critères B représentent les concentrations maximales acceptables pour la construction résidentielle, particulièrement pour les édifices où les résidants ont accès à des lots privés (ex. : maison unifamiliale, maison en rangée, duplex, triplex, etc) ainsi que pour certains usages récréatifs et institutionnels 2 . Les critères C représentent les concentrations maximales permises pour des terrains à vocation commerciale ou industrielle, à moins qu'une analyse de risques démontre qu'il est possible de laisser en place une partie de la contamination en profondeur. Enfin, les critères RESC , tirés du Règlement sur l'enfouissement des sols contaminés, représentent les concentrations maximales permises pour enfouir des sols contaminés dans un lieu d'enfouissement autorisé. Sur le site Internet du ministère du Développement durable, de l'environnement et des parcs, on peut retrouver les valeurs des critères A, B et C à l'adresse http://www.mddep.gouv.qc.ca/sol/terrains/politique/resume.htm et les valeurs des critères du Règlement sur l'enfouissement des sols contaminés à l'adresse http://www.mddep.gouv.qc.ca/sol/terrains/loi-reg.htm#enfouissement .

Il n'existe pas de critères concernant spécifiquement la culture de légumes dans un potager. Généralement, les concentrations de contaminants dans les sols de terres agricoles sont inférieures aux critères A. La DSP considère que le respect des critères A est un objectif souhaitable pour un jardin potager, mais que des concentrations allant jusqu'aux critères B sont acceptables pour un tel usage et que ceux-ci protègent adéquatement la santé des consommateurs 3 . Lorsque les sols d'un jardin sont contaminés au-delà des critères B, la DSP évalue chaque situation individuellement.

Afin de donner son avis, la DSP pourra, par exemple, estimer à l'aide de calculs la contamination des légumes qui poussent dans les sols contaminés au-delà des critères B en tenant compte de la nature des contaminants et de la profondeur de cette contamination accessibles aux racines nourricières des plantes. Les niveaux de contamination des légumes seront ensuite comparés aux niveaux normalement rencontrés dans les différents aliments disponibles sur le marché ou à des normes dans les aliments lorsque celles-ci sont disponibles.

Différents avis peuvent être émis par la DSP  :

  • La culture des légumes peut se poursuivre directement dans les sols du jardin et aucune action de réhabilitation des sols n'est requise.
  • La culture des légumes peut se poursuivre directement dans les sols du jardin, mais des interventions de réhabilitation permettraient d'améliorer la qualité des sols à long terme.
  • Il est recommandé de ne plus cultiver de plantes comestibles (légumes, fruits, fines herbes) en raison soit d'une contamination importante des légumes soit d'une contamination très élevée des sols. Compte tenu que les jardins communautaires présentent d'autres avantages au niveau de la santé, tels la pratique d'une activité en plein-air, la socialisation avec les autres citoyens du quartier, etc, la DSP considère important que la vocation des jardins communautaires soit maintenue et que les citoyens intéressés puissent faire, par exemple, la culture de fleurs ou de plantes ornementales, la culture de légumes en bacs, etc. A long terme, des interventions de réhabilitation seront nécessaires afin de permettre à nouveau la culture de légumes directement dans les sols du jardin.

Les informations concernant les jardins communautaires évalués à ce jour par la DSP sont présentées sur le site Internet de la DSP et classées en fonction de leur localisation par arrondissement.

  1. Depuis avril 2003, les critères B et C de la Politique du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs sont devenus des normes dans le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains .
  2. Dans certaines circonstances, une partie des sols contaminés au-delà des critères B en profondeur peut être laissée en place si une analyse démontre qu'ils ne présentent pas de risques à la santé.
  3. En effet, il est permis de laisser en place des concentrations de contaminants jusqu'aux critères B pour un usage résidentiel et aucune intervention n'est exigée pour les potagers établis dans la cour d'une maison unifamiliale. De plus, les critères B de plusieurs contaminants ont été validés pour la protection de la santé humaine en tenant compte de l'exposition via l'ingestion de légumes du potager familial (Fouchécourt et coll., 2005).

Arrondissement

  • Ahuntsic-Cartierville

    • Jardin communautaire Ahuntsic (2008) (PDF) (avis)
    • Jardins communautaire Christ-Roi (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Deschamps (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Henri-Bourassa (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Les Castors (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Marcelin-Wilson (2008) (PDF) (avis)
      Complément d'information pour le jardin Marcelin-Wilson (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Saut-au-Récollet (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire St-Sulpice (2007) (PDF) (avis)
  • Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce (Avis pour les 5 jardins) (PDF)

    • Jardin communautaire Châteaufort (2007)
    • Jardin communautaire Notre-Dame-de-Grâce (2007)
    • Jardin communautaire Rencontres (2007)
    • Jardin communautaire St-Raymond (2007)
    • Jardin communautaire Victoria (2007)
  • Lachine

    • Jardin communautaire Parc Wilfrid-Vincent (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Remembrance (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Sherbrooke (2008) (PDF) (avis)
  • Lasalle

    • Jardin communautaire Airlie (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Aqueduc (2008) (PDF) (avis)
  • Mercier-Hochelaga-Maisonneuve

    • Jardin communautaire Arc en sol (2009) (PDF) NOUVEAU
    • Jardin communautaire B.P. Tétreauville (2008) (PDF) (avis)
      Analyses complémentaires du jardin B.P. Tétreauville (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Cabrini (2008) (PDF) (avis)
      Analyses complémentaires du jardin Cabrini (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Cabrini-Annexe (2009) (PDF) NOUVEAU
    • Jardin communautaire Dupéré (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Hochelaga (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Marseille (2009) (PDF) NOUVEAU
    • Jardin communautaire Monsabré (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Pierre-Bernard (2009) (PDF) NOUVEAU
    • Jardin communautaire POP (2009) (PDF) NOUVEAU
    • Jardin communautaire Souligny (2008) (PDF) (avis)
      Analyses comprémentaires du jardin communautaire Souligny (2008) (PDF) (avis)
  • Montréal-Nord

    • Jardin communautaire Montréal-Nord (2007) (PDF) (avis)
  • Outremont

    • Jardin communautaire Outremont (2007) (PDF) (avis)
  • Plateau-Mont-Royal

    • Jardin communautaire Baldwin (2006) (PDF) (1 er rapport ; 2 e rapport)
    • Jardin communautaire De Lorimier (2006) (PDF) (rapport)
    • Jardin communautaire Rivard (2007) (PDF) (avis)
  • Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles

    • Jardin communautaire Les Arpents Verts (2008) (PDF) (Avis)
    • Jardin communautaire Les Deux Sapins (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Pierre-Lacroix (2008) (PDF) (Avis)
    • Jardin communautaire Sainte-Maria-Goretti (2008) (PDF) (Avis)
    • Jardin communautaire Sainte-Marthe (2008) (PDF) (avis)
  • Rosemont / Petite Patrie

    • Jardin communautaire De La Mennais (2008) (PDF) (Avis)
    • Jardin communautaire Du Carrefour (2008) (PDF) (Avis)
    • Jardin communautaire Étienne-Desmarteaux (2008) (PDF) (Avis)
    • Jardin communautaire Lafond (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Laurier (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire L'Églantier (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Père-Marquette (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Pré-Carré (2008) (PDF) (Avis)
    • Jardin communautaire Rosemont (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Saint-Marc (2008) (PDF) (Avis)
  • Saint-Laurent

    • Jardin communautaire Alexis-Nihon (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Hartenstein (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Noël-Nord (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Saint-Laurent (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Super-Jardin (2007) (PDF) (avis)
  • Saint-Léonard

    • Jardin communautaire Arthur-Péloquin et jardin Couture (2008) (PDF) (Avis)
  • Sud-Ouest

    • Jardin communautaire Angrignon (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Bons-Voisins (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Des Seigneurs (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Légumière Rose-de-Lima (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Petite-Bourgogne (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Pointe-Verte (2008) (PDF) (avis)
  • Verdun (NOUVEAU 2009)

    • Jardin communautaire Guy-Gagnon (2008) (PDF) (avis) NOUVEAU
    • Jardin communautaire Woodland (2008) (PDF) (avis) NOUVEAU
  • Villeray

    • Jardin communautaire Le Michelois (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin Babylone. Jardin Champdoré. Jardin de Lille. Jardin de Normanville. Jardin Le Goupillier (2006) (PDF) (Avis pour les 5 jardins)
      Jardin De Normanville. Information supplémentaire (2008) (PDF)
    • Jardin communautaire Villeray (2008) (PDF) (avis)
  • Ville-Marie

    • Jardin communautaire Centre-Sud (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire des 50 citoyens (2008) (PDF) (avis)
      Jardin communautaire des 50 citoyens - Inforamtion supplémentaire (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Faubourg Saint-Laurent (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Georges-Vanier (2007) (PDF) (avis)
      Jardin communautaire Georges-Vanier - 2e avis (2008) (PDF) (avis)
      Jardin communautaire Georges-Vanier - Information supplémentaire (2008) (PDF) (avis) NOUVEAU
    • Jardin communautaire Jeanne-Mance (2007) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Panet (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Saint-André (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Sainte-Catherine (2008) (PDF) (avis)
      Jardin communautaire Sainte-Catherine - Information supplémentaire (2008) (PDF) (avis)
    • Jardin communautaire Versailles (2008) (PDF) (avis)


Gouvernement du Québec